Laisser mes titres en gestion collective - « La Sofia va vous écrire »

Si entre le 21 mars et le 21 septembre il n’y a aucune opposition de l’auteur, la Sofia vous proposera une licence exclusive de 10 ans renouvelable. Celle-ci vous autorisera à numériser et à commercialiser ces titres dans le respect des conditions techniques et financières déterminées par la licence.

À réception de cette proposition, vous avez deux mois, pour accepter les conditions générales de la licence. Dans le cas contraire, la licence est considérée comme ayant été refusée. Le livre est alors susceptible d’être exploité par des éditeurs tiers dans le cadre d’une licence non exclusive de 5 ans.
Si, en tant qu’éditeur d’origine vous n’avez pas souscrit de licence exclusive dans le délai de deux mois, vous pourrez ultérieurement, comme tout éditeur tiers, demander à la Sofia une licence d’exploitation non exclusive d’une durée de 5 ans. Dans ce cadre, vous percevrez alors la moitié des droits prévus par la Sofia, sauf dans le cas où l’auteur a repris ses droits. La rémunération est alors de 20% du prix public hors taxe (PPHT) que la Sofia répartit à part égale entre l’auteur et l’éditeur, avec un minimum garanti de 1 € (75 cents pour l’auteur et 25 cents pour l’éditeur).
En contrepartie de l’exploitation commerciale des livres en format numérique, vous devrez, selon les conditions prévues au contrat, verser à la Sofia 15% du prix public hors taxe de chaque livre vendu. Cette rémunération unitaire ne peut être inférieure à un minimum garanti de 1 €. Elle correspond à la part du ou des auteurs du livre.