Vos livres sont présents dans le dispositif

Après vérification dans la liste que vos livres inscrits dans le registre ReLIRE sont bien indisponibles et ne sont plus, effectivement, publiés par votre éditeur, deux possibilités s’offrent à vous :

1. Vous souhaitez retirer vos livres du registre ReLIRE

Vous pouvez exercer votre droit d’opposition sur le site ReLIRE, relire.bnf.fr, en sélectionnant les titres que vous souhaitez retirer du registre. Dans le mois qui suit, votre demande d’opposition, enregistrée sur le site de la BnF, est communiquée à la Sofia qui dispose d’un délai de 3 mois maximum pour la traiter. Le ou les titres concernés sont alors retirés définitivement du registre.

Vous devez envoyer à la BnF votre demande d’opposition, avec une pièce d’identité et une déclaration sur l’honneur attestant de votre qualité d’auteur de nature à éviter toute imposture.

2. Vous souhaitez laisser vos titres en gestion collective

En l’absence d’opposition de votre part ou de votre éditeur, les livres inscrits au registre ReLIRE, le 21 mars, entrent en gestion collective à compter du 21 septembre.

Si vous avez repris vos droits d’édition, informez la Sofia sur son site Internet, www.la-sofialivresindisponibles.org, afin de percevoir l’intégralité de la rémunération (sous réserve toutefois des droits revenant aux co-auteurs ou autres contributeurs desdits livres).

La Sofia a l’obligation légale de proposer à l’éditeur initial du livre une licence exclusive de 10 ans renouvelable, en contrepartie d’une rémunération de 15% du prix public hors taxe (PPHT) du livre. Cette rémunération ne peut être inférieure à un minimum garanti de 1 € pour l’auteur.

Si l’éditeur n’accepte pas cette offre dans un délai de 2 mois ou ne détient plus les droits imprimés, d’autres éditeurs peuvent alors souscrire une licence non exclusive limitée à 5 ans. La rémunération est alors de 20 % du PPHT que la Sofia répartit à part égale entre l’auteur et l’éditeur. Cette rémunération ne peut être inférieure à un minimum garanti de 1 € pour l’auteur (75 cents pour l’auteur et 25 cents pour l’éditeur).